Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Vous vous engagez à utiliser le site conformément aux lois en vigueur et à ne pas enfreindre les droits d'autrui.

Section 01

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Section 02

Champ d'application des services

Les services offerts par Norkor Belbel incluent le développement de logiciels d'IA et l'implémentation de solutions d'IA pour les entreprises. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en contactant notre équipe.

03
Scope / use / payment

Paiements et commerciaux

Les modalités de paiement pour les services fournis seront convenues entre les parties lors de la conclusion d'un contrat. Les paiements doivent être effectués dans les délais convenus.

Supporting reference WIPO
04
Changes / cancellation / enforcement

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis. Ces conditions peuvent être modifiées et seront communiquées aux clients avant la conclusion de tout contrat.

Supporting reference HCCH
Policy Terms

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus et services fournis sur ce site sont réservés. Aucune utilisation non autorisée n'est permise.

05

Propriété intellectuelle

Service Public FR

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06

Avertissement de responsabilité

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